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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DE SUTTER
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Brin de Causette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brin de Causette
BRASSERIE DE SUTTER, SARL

Numéro de dépôt :
4021043
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2023
Brin de Causette de BRASSERIE DE SUTTER

Présentation de la marque Brin de Causette

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DE SUTTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brin de Causette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRASSERIE DE SUTTER domicilié(e) 19 rue du grand champ fleury - 27140 - Gisors - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 291 228 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE DE SUTTER domicilié(e) 19 rue du grand champ fleury - 27140 - Gisors - France.

La marque Brin de Causette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brin de Causette est expirée depuis le 19 juillet 2023.

BRASSERIE DE SUTTER a également déposé les autres marques suivantes : Trois Chariots , Alietum , A LA COOL , Hopflod


BRASSERIE DE SUTTER, SARL - 19 rue du grand champ fleury - 27140 - Gisors - France - SIREN 530291228


BRASSERIE DE SUTTER - 19 rue du grand champ fleury - 27140 - Gisors - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Bières.